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Mentions légales et conditions générales d’utilisation

1. Éditeur du Site

Le présent site, accessible à l’adresse www.roger-dubois.fr, est édité par la société ROGER DUBOIS.

  • Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
  • Capital social : 40 000 €
  • Siège social : 7 rue de Magdebourg, 75116 Paris, France
  • Immatriculation : RCS Paris sous le numéro 552 078 636
  • SIRET : 552 078 636 00065
  • TVA Intracommunautaire : FR30 552 078 636
  • Email : contact@roger-dubois.fr

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Alexandre Aractingi, en sa qualité de Directeur Général.

3. Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS.

  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Téléphone : 1007
  • Site web : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle et contrefaçon

La société ROGER DUBOIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment l’architecture générale, les textes, les photographies de réalisations, les images, le savoir-faire, les graphismes, le logo, les marques déposées ROGER DUBOIS, RD et Lifestyle Technologies ainsi que les vidéos.

La valorisation de notre savoir-faire artisanal et technologique passe par la protection de nos contenus. À ce titre, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou dénaturation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société ROGER DUBOIS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via nos formulaires de contact sont destinées exclusivement à la société ROGER DUBOIS pour le traitement de votre demande. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse : contact@roger-dubois.fr.